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Enquêtes publiques - Publiée le 15 mai 2026

COMMUNE DE VICO

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE VICO AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté 2eme Publication Par arrêté du Maire N° ARR- 2026- 016 en date 10 avril 2026, une enqu... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 24 avril 2026

Direction de la coordination des politiques de l’État et du développement territorial Bureau de l’environnement et de l’aménagement

Direction de la coordination des politiques de l’État et du développement territorial Bureau de l’environnement et de l’aménagement 2ème AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Projet d’extension du périm... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 24 avril 2026

COMMUNE DE VICO

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE VICO AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Plan Local d'Urbanisme (PLU) arrêté 1ere Publication Par arrêté du Maire N° ARR- 2026- 016 en date 10 avril 2026, une enqu... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 03 avril 2026

PREFET DE LA CORSE DU SUD

AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ​Direction de la coordination des politiques de l’État et du développement territorial Bureau de l’environnement et de l’aménagement 1er AVIS D’ENQUÊTE PUBL... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 09 janvier 2026

PREFET DE LA CORSE DU SUD

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE 2EME PARUTION Demande d’autorisation environnementale du Syndicat Mixte de l’Abattage en Corse (SMAC) en vue de l’augmentation de la capacité d’abattage de l’abattoir de... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 12 décembre 2025

CAPA Espace Alban

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE ETABLISSEMENT DU REGLEMENT ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN L’ouverture de l’enquête publique a été or... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 21 novembre 2025

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE ETABLISSEMENT DU REGLEMENT ET DU ZONAGE D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PAYS AJACCIEN L’ouverture de l’enquête publique a été ordonnée... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 01 août 2025

PREFET DE LA CORSE DU SUD : DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES/ SERVICE AMENAGEMENT ET COHESION DES TERRITOIRES

Direction départementale des territoires Service Aménagement et Cohésion des Territoires AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE 2 -ème publication Par arrêté préfectoral n° 2A-2025-07--07-0003 en dat... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 11 juillet 2025

PREFET DE LA CORSE DU SUD : DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES/ SERVICE AMENAGEMENT ET COHESION DES TERRITOIRES

Direction départementale des territoires Service Aménagement et Cohésion des Territoires AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE 1 ere publication Par arrêté préfectoral n° 2A-2025-07--07-0003 en date d... Lire la suite

Enquêtes publiques - Publiée le 20 juin 2025

CLASSEMENT DES VALLÉES DE PORTU ET AITONE

1er AVIS AU PUBLIC « CLASSEMENT DES VALLÉES DE PORTU ET AITONE » Ouverture d’une enquête publique sur le territoire des communes de CRISTINACCE, EVISA, MARIGNANA, OTA, PIANA et SERRIERA En ap... Lire la suite

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